Marque expirée - Marque en non vigueur

Château de Canet en Roussillon
Lionel LAVAIL

Numéro de dépôt :
3551110
Date de dépôt :
22/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2018
Château de Canet en Roussillon de Lionel LAVAIL

Présentation de la marque Château de Canet en Roussillon

Déposée le 22 janvier 2008 par Lionel LAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Canet en Roussillon »

Le déposant est Lionel LAVAIL domicilié(e) 2 Bis rue Jeu de Pomme,66470 SAINTE MARIE LA MER - 66470 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel LAVAIL domicilié(e) 2 Bis rue Jeu de Pomme,66470 SAINTE MARIE LA MER - 66470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Canet en Roussillon est expirée depuis le 22 janvier 2018.

Lionel LAVAIL a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée des Hospices Catalans , Château des Hospices , Les Hospices Catalanes


Lionel LAVAIL - 2 Bis rue Jeu de Pomme,66470 SAINTE MARIE LA MER - 66470 - France


Lionel LAVAIL - 2 Bis rue Jeu de Pomme,66470 SAINTE MARIE LA MER - 66470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; pomme de terre bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Pomme de terre primeur du Roussillon ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme “ Roussillon ”.